Si une maladie ou un accident vous empêchait ou empêchait vos employés de travailler, les répercussions sur votre entreprise et votre style de vie pourraient être importantes. L’assurance invalidité pour les travailleurs autonomes peut contribuer au maintien des activités et couvrir les frais si une maladie ou une blessure vous empêche, vous ou un employé clé, de travailler. Cette protection peut vous aider à remplacer votre revenu, à couvrir vos frais généraux et à attirer des candidats qualifiés grâce à un programme de rémunération plus concurrentiel.
Vous pourriez également avoir la possibilité de déduire vos primes, selon le type de régime et ses modalités d’établissement. Plus important encore, cette protection vous permet d’assurer les personnes clés qui contribuent au succès continu de votre entreprise.
Fonctionnement de l’assurance invalidité
Vous pouvez personnaliser votre assurance invalidité pour répondre à vos besoins au moyen de garanties facultatives. Si vous devenez invalide, la première étape consiste à présenter une demande de règlement. Si votre demande est approuvée, vous commencerez à recevoir des versements mensuels à la fin de la période d’attente.
La période d’attente, choisie au moment de soumettre votre proposition, correspond au nombre de jours entre la date de votre invalidité et le début de vos versements mensuels. Les prestations continuent d’être versées tant que vous satisferez aux dispositions de la police, et ce, jusqu’à la fin de la période d’indemnisation.
Types d’assurance invalidité d’entreprise
Protection frais généraux
Cette police couvre les frais généraux admissibles de l’entreprise pendant une invalidité totale. Bien que les caractéristiques puissent varier entre les assureurs et les polices, voici une courte liste de ce qui est habituellement couvert :
- Les salaires et les avantages sociaux des employés
- Le loyer ou les versements hypothécaires
- Les services publics
- Les fournitures de bureau
- Les paiements relatifs aux prêts
- Les impôts
- Les honoraires professionnels
- Les primes d’assurance
- Les frais de location de matériel
- La publicité et le marketing
- L’entretien et les réparations
Convention de rachat pour les entreprises privées
Cette police est idéale pour les propriétaires d’une entreprise privée. Elle permet de vous protéger, vous et vos partenaires d’affaires, si l’un d’entre vous devient invalide. Il existe deux modes de versement des prestations : le versement d’un montant unique et/ou des versements mensuels pendant 60 mois.
Cette police procure les fonds nécessaires au rachat des parts ou de la participation d’un actionnaire ou d’un associé frappé d’invalidité totale. Elle rassure également les fournisseurs, les créanciers, les actionnaires et les partenaires. Les parties prenantes de l’entreprise ont l’assurance que si un partenaire clé devenait invalide, leur part de l’entreprise pourra être rachetée et l’entreprise pourra poursuivre ses activités.
Une police Protection Niveau de vie ou Protection Indépendance peut être établie dans le cadre d’un régime d’assurance salaire (RAS). Cette mesure permettrait à l’entreprise de traiter les paiements de prime comme une dépense déductible aux fins de l’impôt et d’offrir à tous les employés de la même catégorie une assurance invalidité individuelle. Les primes seraient payées par l’entreprise.
Les employés n’auraient pas besoin d’une augmentation de salaire pour couvrir le paiement des primes, ce qui signifie qu’ils devraient payer moins d’impôt sur le revenu. Seuls les employés peuvent participer à un RAS. Un actionnaire qui est un employé peut participer à un RAS s’il le fait en sa qualité d’employé et non en sa qualité d’actionnaire.
Que couvre l’assurance invalidité?
Les demandes de règlement courantes en matière d’assurance invalidité concernent des cancers, des troubles nerveux (y compris la dépression et l’anxiété) ou des blessures musculosquelettiques. La douleur chronique ou d’autres problèmes de santé mentale peuvent également être couverts au titre de l’assurance invalidité.
Voici quelques autres troubles pouvant être couverts par l’assurance invalidité :
- Troubles neurologiques : Comme l’épilepsie, la sclérose en plaques et la maladie de Parkinson.
- Troubles cardiovasculaires : Y compris les maladies du cœur, les AVC et les affections connexes.
- Troubles respiratoires : Comme l’asthme, la maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) et d’autres affections pulmonaires.
- Troubles digestifs : Y compris la maladie de Crohn, la colite ulcéreuse et d’autres troubles gastro-intestinaux.
- Troubles de la vision et de l’ouïe : Comme la cécité, la surdité et d’autres déficiences.
- Troubles auto-immuns : Comme le lupus, l’arthrite rhumatoïde et les affections connexes.
- Diabète : Les médicaments contre le diabète de type 1 et de type 2 pourraient être couverts.
Adressez-vous à un conseiller pour en apprendre davantage sur l’assurance invalidité et sur la façon dont elle peut vous protéger, protéger vos employés et protéger votre entreprise.